Connaitre le CHU

• M. Freddy SERVEAUX, Directeur Général, Président du Directoire.
• M. le Pr Alain BONNIN, 1er Vice-président, Vice-Président chargé des Affaires Médicales, et Président de la CME.
• M. le Pr Marc MAYNADIE, Vice-président, Directeur de l’UFR de Médecine, et Doyen.
• M. le Pr BEJOT, Vice-Président (HU) au titre de la Recherche.
• Mme Corinne CALARD, Présidente de la C.S.I.R.M.T.

- Mme Marie-Pierre EVRARD, professionnel soignant non médical nommé
sur proposition du Président de la C.S.I.R.M.T.
- M. le Pr Jacques BEAURAIN, et M. le Dr Christophe MICHIELS, appartenant
aux professions médicales respectivement de chirurgie et de médecine
nommés sur proposition du PCME et du Doyen.

- Mme le Dr Géraldine JEUDY.
- Mme le Pr Agnès JACQUIN – PICQUES.
- M. le Pr Benjamin BOUILLET.

M. Florent CAVELIER, M. Pascal TAFFUT, M. Lionel PASCINTO.

Le Directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement, notamment sur la base du projet infirmiers, de rééducation et médico-techniques. Il conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Après concertation avec le Directoire, le Directeur :

1. Conclut le CPOM
2. Décide, conjointement avec le président de la commission médicale d’établissement, de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers
3. Arrête le bilan social et définit les modalités d’une politique d’intéressement
4. Détermine le programme d’investissement après avis de la commission médicale d’établissement en ce qui concerne les équipements médicaux
5. Fixe l’état des prévisions de recettes et de dépenses prévu à l’article L. 6145-1, le plan global de financement pluriannuel et les propositions de tarifs de prestations mentionnés à l’article L. 174-3 du code de la sécurité sociale, et, le cas échéant, de ceux des activités sociales et médico-sociales
6. Arrête le compte financier et le soumet à l’approbation du conseil de surveillance
7. Arrête l’organisation interne de l’établissement et signe les contrats de pôle d’activité en application de l’article L. 6146-1
8. Peut proposer au directeur général de l’agence régionale de santé, ainsi qu’aux autres établissements et professionnels de santé, la constitution et la participation à une des formes de coopération prévues au titre III du livre Ier de la présente partie ou des réseaux mentionnés à l’article L 6321-1
9. Conclut les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles et leur affectation ainsi que les baux de plus de dix-huit ans
10. Conclut les baux emphytéotiques en application de l’article L. 6148-2, les contrats de partenariat en application de l’article 19 de l’ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat et les conventions de location en application de l’article L. 6148-3
11. Soumet au conseil de surveillance le projet d’établissement
12. Conclut les délégations de service public mentionnées à l’article 38 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques
13. Arrête le règlement intérieur de l’établissement
14. A défaut d’un accord sur l’organisation du travail avec les organisations syndicales représentant le  personnel de l’établissement, décide de l’organisation du travail et des temps de repos
15. Présente à l’agence régionale de santé le plan de redressement mentionné au premier alinéa de l’article L. 6143-3.

• Collège de la filière infirmière : corps des infirmiers cadres de santé ; corps des infirmiers de bloc opératoire cadres de santé ; corps des infirmiers anesthésistes cadres de santé ; corps des puéricultrices cadres de santé,
• Collège de la filière de rééducation : corps des pédicures-podologues cadres de santé ; corps des masseurs-kinésithérapeutes cadres de santé ; corps des ergothérapeutes cadres de santé ; corps des psychomotriciens cadres de santé ; corps des orthophonistes cadres de santé ; corps des orthoptistes cadres de santé ; corps des diététiciens cadres de santé,
• Collège de la filière médico-technique : corps des préparateurs en pharmacie hospitalière cadres de santé ; corps des techniciens de laboratoire cadres de santé ; corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale cadres de santé.

• Collège des personnels infirmiers : corps des infirmiers de bloc opératoire ; corps des infirmiers anesthésistes ; corps des puéricultrices ; corps des infirmiers,
• Collège des personnels de rééducation : corps de pédicures-podologues ; corps des masseurs-kinésithérapeutes ; corps des ergothérapeutes ; corps des psychomotriciens ; corps des orthophonistes ; corps des orthoptistes ; corps des diététiciens,
• Collège des personnels médico-techniques : corps des préparateurs en pharmacie hospitalière ; corps des techniciens de laboratoire ; corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale.

• Collège du corps des aides-soignants.

Cette commission comprend des membres élus au scrutin uninominal majoritaire à un tour par et parmi les personnels relevant de chaque collège composant les groupes mentionnés ci-dessus.

• Le mandat des membres est de 4 ans, renouvelable,
• Sont électeurs les fonctionnaires titulaires ou stagiaires et les agents contractuels en fonction dans l'établissement à la date du scrutin,
• Ces électeurs sont éligibles à l'exception de ceux qui sont en congé de maladie depuis plus d'un an à la date de clôture des listes,
• Le nombre de sièges de suppléants à pourvoir est égal, par collège, à celui des membres titulaires. Les sièges de suppléants ne donnent pas lieu à candidatures distinctes. La désignation des titulaires et suppléants est faite selon l'ordre décroissant du nombre de voix obtenues.

- Titulaires : M. MAIRE, Mme SENOBLE, Mme GARNIER-COPPOLA, M. BRUN,
M. BALLUET, Mme TOURNIER.
- Suppléants : Mme FAVEL, Mme PERA, Mme BONDAZ, Mme BOYARD,
Mme EL KHAIR, Mme BERTRAND.

- Titulaires : Mme YACHOU, M. GORILLOT, M. FLORENTIN, Mme PIERRON,
Mme SEIXAS.
- Suppléants : Mme PEPE, M. MONDJAR, Mme MEFFE, Mme BEUDET,
Mme BERGERET.

- Titulaires : M. MARIANO, Mme LUCOTTE, M. SUILLOT.
- Suppléants : Mme JAUSSAUD, Mme GREBY, Mme PIN.

- Titulaire : Mme VENIN
- Suppléant : M. BOCHARD

- Titulaire : Pr BASTIE.
- Suppléant : Dr MICHIELS.

M. REBSAMEN (Président), Mme KOENDERS, M. Dominique LOTTE, Mme Viviane VUILLERMOT et Mme TENENBAUM.

M. le Pr Come LEPAGE, Mme le Dr Marie-Pierre GUENFOUDI, M. BOCH, Mme SENOBLE et M. FLORENTIN.

Mme le Dr BONIS, Mme MOUREY, V. THOMAS, Mme LECOMTE et M. BODOIGNET.

M. COIPLET (DG ARS) ou son représentant, M. le Pr BONNIN (PCME), Pr. MAYNADIE (Doyen UFR), M. Lilian VACHON (CPAM21), M. EL MJIDI (représentant des familles des personnes), M. BORDAT (député 2ème circonscription de Côte d’Or).

• prévenir les douleurs procédurales provoquées par certains soins, examens, mobilisations, simple déplacement…
• traiter et soulager tous les types de douleurs (aigus ou chroniques).

• répondre à vos questions
• vous expliquer les soins
• utiliser le ou les moyens médicamenteux ou non médicamenteux, les mieux adaptés pour vous.

Depuis 2002, le CHU Dijon Bourgogne a créé un Comité de LUtte contre la Douleur (CLUD). Instance de propositions et de réflexion, le CLUD se réunit régulièrement avec pour objectifs de développer et diffuser la culture antidouleur au sein de l’établissement.

Dans chaque service du CHU, les équipes soignantes sont ainsi sensibilisées et formées pour vous fournir les solutions les plus adaptées à votre cas (traitement de la cause, médicaments).

Il existe par ailleurs au sein de l’établissement une Consultation d’Evaluation et de Traitement de la Douleur pluriprofessionnelle accessible dans le cadre de consultations externes à la demande de l’un de vos médecins (médecin traitant, neurologue, rhumatologue…).

Président : Pr Alain BONNIN
Vice-président : Dr Christophe MICHIELS
Les 13 Chefs de Pôles sont membres de droit.

2 HU et 1 PH en médecine, 1 HU et 1 PH en chirurgie, 1 PH en anesthésie et 1 PH en biologie.

8 HU et 8 PH en médecine, 4 HU et 2 PH en chirurgie, 2 PH en anesthésie, 2 HU et 1 PH en biologie, 1 PH en odontologie, 1 PH et 1 HU en pharmacie.

4 sièges.

2 sièges.

Le Directeur Général, le Directeur de l’UFR de Médecine, le Directeur de l’UFR de Pharmacie, le Président de la CSIRMT, le Responsable de l’information médicale, le Responsable de l’hygiène et un représentant du CTE.

• Titulaires : M. MAIRE, Mme BONDAZ, M. BALLUET, Mme BOYARD, Mme GARNIER-COPPOLA, Mme SENOBLE
• Suppléants : Mme ARAB, Mme PERA, Mme TOURNIER, Mme FOURNIER, M. KAPLON, Mme BORGEOT

• Titulaires : M. MARIANO, Mme PIN, Mme GREBY
• Suppléants : M. THIBAUT, M. FERDYN, Mme ROCHER

• Titulaires : Mme BEAUFILS, M. MONDEJAR, Mme LACHKAR, Mme SEIXAS, Mme MEFFE
• Suppléants : Mme BERGERET, Mme REGUERO, M. BARBOSA, Mme TEBAR EZDAA, Mme YACHOU

• Titulaire : Mme VENIN
• Suppléant : M. LEVASSEUR

La commission des usagers (CDU) veille à faire respecter les droits des usagers et à faciliter leurs démarches.

Pour s'adresser à elle, il faut que le litige mette en cause la politique d'accueil et de prise en charge des patients.

La CDU examine au moins une fois par trimestre et chaque fois que nécessaire les réclamations adressées au CHU Dijon Bourgogne Elle informe les usagers sur les voies de recours et de conciliation dont ils disposent.

Elle est également chargée de faire des propositions à la direction du CHU pour améliorer l'accueil et la prise en charge des patients et de leurs proches.

Avant de saisir la commission des usagers, le patient peut adresser ses remarques par oral au responsable du service dans lequel il est hospitalisé.

En cas d'impossibilité, ou si les explications ne satisfont pas le patient, il est informé qu'il peut adresser directement une plainte ou réclamation écrite au Directeur général du CHU.

Sa plainte ou réclamation peut également être transmise, par le service, au Directeur général du CHU.

Le livret d'accueil, remis à toute personne hospitalisée, indique la liste nominative des membres de la Commission des usagers (CDU), ainsi que les modes de recours propres au CHU.

• Usager ou l'un de ses proches
• Patient hospitalisé ou l'un de ses proches.
• Directeur général du CHU ou son représentant, auprès duquel aboutissent toutes les réclamations adressées dans les services.

Pour saisir la Commission des usagers, il suffit de faire un courrier ou un mail au CHU :

• par courrier :

CHU Dijon Bourgogne / Service Droits des Patients - Direction Générale

1 boulevard Jeanne d’Arc

BP 77 908

21 079 DIJON Cedex

• par mail : service.droitsdespatients@chu-dijon.fr

Toute plainte ou réclamation écrite adressée au CHU est transmise à son Directeur général.

Il y répond dans les meilleurs délais, en informant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur.

Il peut aussi informer l'intéressé qu'il transmet sa plainte ou réclamation à la commission des usagers.

À noter : avant de rencontrer un médiateur, le CHU informe le plaignant qu'il peut se faire accompagner d'un représentant des usagers (membre de la commission des usagers).

Déroulement de la médiation

Le médiateur doit rencontrer le plaignant dans les 8 jours suivant la saisine, sauf impossibilité de celui-ci.

Si la réclamation est formulée par une personne hospitalisée, son audition doit avoir lieu dans la mesure du possible avant sa sortie du CHU.

Le médiateur peut également rencontrer les proches du patient s'il le juge utile ou à la demande de ces derniers.

Le médiateur adresse le compte-rendu de cette audition dans les 8 jours aux autres membres de la commission ainsi qu'au plaignant.

Les membres de la commission des usagers peuvent également demander à rencontrer le plaignant.

Action de la Commission des usagers

La commission des usagers formule des recommandations en vue d'apporter une solution au litige ou d'informer l'usager des voies de conciliation ou de recours dont il dispose.

Elle peut également émettre un avis en faveur du classement du dossier (en expliquant pourquoi).

Le Directeur de l'établissement ou son représentant doit répondre à l'usager en joignant l'avis de la commission à son courrier, dans les 8 jours qui suivent la séance de délibération.