Connaitre le CHU

Directoire

Le Directoire assure une mission de conseil et d’appui du Directeur Général dans la gestion et la conduite de l’établissement (15 réunions par an, en moyenne).

Quatre membres de droit

  • M. Freddy SERVEAUX, Directeur Général, Président du Directoire.
  • M. le Pr Alain BONNIN, 1er Vice-président, Vice-Président chargé des Affaires Médicales, et Président de la CME.
  • M. le Pr Marc MAYNADIE, Vice-président, Directeur de l’UFR de Médecine, et Doyen.
  • M. le Pr BEJOT, Vice-Président (HU) au titre de la Recherche.
  • Mme Corinne CALARD, Présidente de la C.S.I.R.M.T.

Membres nommés

- Mme Marie-Pierre EVRARD, professionnel soignant non médical nommé
sur proposition du Président de la C.S.I.R.M.T.
- M. le Pr Jacques BEAURAIN, et M. le Dr Christophe MICHIELS, appartenant
aux professions médicales respectivement de chirurgie et de médecine
nommés sur proposition du PCME et du Doyen.

Professionnels appartenant aux professions médicales

- Mme le Dr Géraldine JEUDY.
- Mme le Pr Agnès JACQUIN – PICQUES.
- M. le Pr Benjamin BOUILLET.

Invités permanents

M. Florent CAVELIER, M. Pascal TAFFUT, M. Lionel PASCINTO.

Le Directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement, notamment sur la base du projet infirmiers, de rééducation et médico-techniques. Il conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Après concertation avec le Directoire, le Directeur :

  1. Conclut le CPOM
  2. Décide, conjointement avec le président de la commission médicale d’établissement, de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers
  3. Arrête le bilan social et définit les modalités d’une politique d’intéressement
  4. Détermine le programme d’investissement après avis de la commission médicale d’établissement en ce qui concerne les équipements médicaux
  5. Fixe l’état des prévisions de recettes et de dépenses prévu à l’article L. 6145-1, le plan global de financement pluriannuel et les propositions de tarifs de prestations mentionnés à l’article L. 174-3 du code de la sécurité sociale, et, le cas échéant, de ceux des activités sociales et médico-sociales
  6. Arrête le compte financier et le soumet à l’approbation du conseil de surveillance
  7. Arrête l’organisation interne de l’établissement et signe les contrats de pôle d’activité en application de l’article L. 6146-1
  8. Peut proposer au directeur général de l’agence régionale de santé, ainsi qu’aux autres établissements et professionnels de santé, la constitution et la participation à une des formes de coopération prévues au titre III du livre Ier de la présente partie ou des réseaux mentionnés à l’article L 6321-1
  9. Conclut les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles et leur affectation ainsi que les baux de plus de dix-huit ans
  10. Conclut les baux emphytéotiques en application de l’article L. 6148-2, les contrats de partenariat en application de l’article 19 de l’ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat et les conventions de location en application de l’article L. 6148-3
  11. Soumet au conseil de surveillance le projet d’établissement
  12. Conclut les délégations de service public mentionnées à l’article 38 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques
  13. Arrête le règlement intérieur de l’établissement
  14. A défaut d’un accord sur l’organisation du travail avec les organisations syndicales représentant le  personnel de l’établissement, décide de l’organisation du travail et des temps de repos
  15. Présente à l’agence régionale de santé le plan de redressement mentionné au premier alinéa de l’article L. 6143-3.

CSIRMT

La Commission Soins Infirmiers, Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT) est présidée par le coordonnateur général des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, membre de l'équipe de direction et nommé par le directeur. Elle se compose de représentants élus des différentes catégories de personnels qui participent à la mise en œuvre des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.

Les corps, grades ou emplois hiérarchiquement équivalents des personnels de la commission sont répartis en 3 groupes :

  • Collège de la filière infirmière : corps des infirmiers cadres de santé ; corps des infirmiers de bloc opératoire cadres de santé ; corps des infirmiers anesthésistes cadres de santé ; corps des puéricultrices cadres de santé,
  • Collège de la filière de rééducation : corps des pédicures-podologues cadres de santé ; corps des masseurs-kinésithérapeutes cadres de santé ; corps des ergothérapeutes cadres de santé ; corps des psychomotriciens cadres de santé ; corps des orthophonistes cadres de santé ; corps des orthoptistes cadres de santé ; corps des diététiciens cadres de santé,
  • Collège de la filière médico-technique : corps des préparateurs en pharmacie hospitalière cadres de santé ; corps des techniciens de laboratoire cadres de santé ; corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale cadres de santé.

  • Collège des personnels infirmiers : corps des infirmiers de bloc opératoire ; corps des infirmiers anesthésistes ; corps des puéricultrices ; corps des infirmiers,
  • Collège des personnels de rééducation : corps de pédicures-podologues ; corps des masseurs-kinésithérapeutes ; corps des ergothérapeutes ; corps des psychomotriciens ; corps des orthophonistes ; corps des orthoptistes ; corps des diététiciens,
  • Collège des personnels médico-techniques : corps des préparateurs en pharmacie hospitalière ; corps des techniciens de laboratoire ; corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale.

  • Collège du corps des aides-soignants.

Cette commission comprend des membres élus au scrutin uninominal majoritaire à un tour par et parmi les personnels relevant de chaque collège composant les groupes mentionnés ci-dessus.

  • Le mandat des membres est de 4 ans, renouvelable,
  • Sont électeurs les fonctionnaires titulaires ou stagiaires et les agents contractuels en fonction dans l'établissement à la date du scrutin,
  • Ces électeurs sont éligibles à l'exception de ceux qui sont en congé de maladie depuis plus d'un an à la date de clôture des listes,
  • Le nombre de sièges de suppléants à pourvoir est égal, par collège, à celui des membres titulaires. Les sièges de suppléants ne donnent pas lieu à candidatures distinctes. La désignation des titulaires et suppléants est faite selon l'ordre décroissant du nombre de voix obtenues.

Comité social d'établissement

Le Comité Social d'Etablissement (CSE) est l’instance sociale de l'établissement au sein de laquelle siègent les représentants élus aux élections professionnelles et représentative des personnels non-médicaux du CHU. Comme la CME, il reste une instance consultative qui est ainsi consulté ou informé sur les questions relatives au fonctionnement et à la gestion de l’établissement (6 réunions par an, en moyenne).

4 syndicats représentatifs y siègent : la CFDT, ACTEURS SANTE CFE-CGC / SNSH, la CGT, FO ainsi qu'un représentant de la CME.

Il est présidé par le directeur général et est consulté pour :
 le règlement intérieur, le plan de formation, le projet social, les modalités d’accueil, les politiques RH, les projets d’aménagement ou nouvelles organisations de travail, les orientations financières de l'établissement…

6 sièges pour la CFDT

- Titulaires : M. MAIRE, Mme SENOBLE, Mme GARNIER-COPPOLA, M. BRUN,
M. BALLUET, Mme TOURNIER.
- Suppléants : Mme FAVEL, Mme PERA, Mme BONDAZ, Mme BOYARD,
Mme EL KHAIR, Mme BERTRAND.

5 sièges pour ACTEURS SANTE CFE-CGC / SNSH

- Titulaires : Mme YACHOU, M. GORILLOT, M. FLORENTIN, Mme PIERRON,
Mme SEIXAS.
- Suppléants : Mme PEPE, M. MONDJAR, Mme MEFFE, Mme BEUDET,
Mme BERGERET.

3 sièges pour la CGT

- Titulaires : M. MARIANO, Mme LUCOTTE, M. SUILLOT.
- Suppléants : Mme JAUSSAUD, Mme GREBY, Mme PIN.

1 siège pour FO

- Titulaire : Mme VENIN
- Suppléant : M. BOCHARD

Est membre avec voix consultative : un représentant de la CME

- Titulaire : Pr BASTIE.
- Suppléant : Dr MICHIELS.

Conseil de surveillance

Le Conseil de Surveillance assure une mission de contrôle permanent de la gestion. Il donne un avis sur la stratégie de l’établissement (4 à 5 réunions par an).

Collège des collectivités territoriales

M. REBSAMEN (Président), Mme KOENDERS, M. Dominique LOTTE, Mme Viviane VUILLERMOT et Mme TENENBAUM.

Collège des personnels

M. le Pr Come LEPAGE, Mme le Dr Marie-Pierre GUENFOUDI, M. BOCH, Mme SENOBLE et M. FLORENTIN.

Collège des personnalités qualifiées et représentants des usagers

Mme le Dr BONIS, Mme MOUREY, V. THOMAS, Mme LECOMTE et M. BODOIGNET.

Participent aux séances du conseil de surveillance avec voix consultative

M. COIPLET (DG ARS) ou son représentant, M. le Pr BONNIN (PCME), Pr. MAYNADIE (Doyen UFR), M. Lilian VACHON (CPAM21), M. EL MJIDI (représentant des familles des personnes), M. BORDAT (député 2ème circonscription de Côte d’Or).

Comité de lutte contre la douleur (CLUD)

Depuis 2002, le CHU Dijon Bourgogne a créé un Comité de LUtte contre la Douleur (CLUD). Instance de propositions et de réflexion, le CLUD se réunit régulièrement avec pour objectifs de développer et diffuser la culture antidouleur au sein de l’établissement.

  • prévenir les douleurs procédurales provoquées par certains soins, examens, mobilisations, simple déplacement…
  • traiter et soulager tous les types de douleurs (aigus ou chroniques).

  • répondre à vos questions
  • vous expliquer les soins
  • utiliser le ou les moyens médicamenteux ou non médicamenteux, les mieux adaptés pour vous.

Depuis 2002, le CHU Dijon Bourgogne a créé un Comité de LUtte contre la Douleur (CLUD). Instance de propositions et de réflexion, le CLUD se réunit régulièrement avec pour objectifs de développer et diffuser la culture antidouleur au sein de l’établissement.

Dans chaque service du CHU, les équipes soignantes sont ainsi sensibilisées et formées pour vous fournir les solutions les plus adaptées à votre cas (traitement de la cause, médicaments).

Il existe par ailleurs au sein de l’établissement une Consultation d’Evaluation et de Traitement de la Douleur pluriprofessionnelle accessible dans le cadre de consultations externes à la demande de l’un de vos médecins (médecin traitant, neurologue, rhumatologue…).

Commission médicale d'établissement

La CME est l’instance représentative des personnels médicaux du CHU. A titre principal la CME contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l’élaboration des projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. La CME est également une instance consultative à part entière sur l’ensemble des questions relatives à la gestion et à la conduite de l’établissement (11 réunions par an, en moyenne).

La CME peut se structurer en sous-commissions parmi lesquelles se trouvent la Commission qualité et gestion des
risques ; Commission sur le développement professionnel continu ; Comité de sécurité transfusionnelle et d’hémovigilance (CSTH) ; Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) ; Médicament et des dispositifs médicaux stériles (COMEDIMS); Comité de lutte contre la douleur et des soins palliatifs (CLUD) ; Commission d’admission à la crèche ; Commission activité médicale et système d’information ; Commission du matériel médical ; Comité de liaison en alimentation et nutrition (CLAN) ; Cellule de gestion des flux.

Président : Pr Alain BONNIN
Vice-président : Dr Christophe MICHIELS
Les 13 Chefs de Pôles sont membres de droit.

Collège des responsables de service, de structure interne et d’unité fonctionnelle

2 HU et 1 PH en médecine, 1 HU et 1 PH en chirurgie, 1 PH en anesthésie et 1 PH en biologie.

Collège des praticiens titulaires

8 HU et 8 PH en médecine, 4 HU et 2 PH en chirurgie, 2 PH en anesthésie, 2 HU et 1 PH en biologie, 1 PH en odontologie, 1 PH et 1 HU en pharmacie.

Collège des praticiens non titulaires

4 sièges.

Collège des sages-femmes

2 sièges.

3 représentants des internes et 3 représentants des étudiants nommés par le président du Directoire.

Sont membres avec voix consultative

Le Directeur Général, le Directeur de l’UFR de Médecine, le Directeur de l’UFR de Pharmacie, le Président de la CSIRMT, le Responsable de l’information médicale, le Responsable de l’hygiène et un représentant du CTE.

Formation spécialisée F3SCT

La "F3SCT" est une émanation du CSE.

Elle est présidée par le directeur général et est consultée sur :

les projets ayant un impact sur les conditions de travail et la politique relative à la santé et à la sécurité des professionnels.

6 sièges pour la CFDT

  • Titulaires : M. MAIRE, Mme BONDAZ, M. BALLUET, Mme BOYARD, Mme GARNIER-COPPOLA, Mme SENOBLE
  • Suppléants : Mme ARAB, Mme PERA, Mme TOURNIER, Mme FOURNIER, M. KAPLON, Mme BORGEOT

3 sièges pour la CGT

  • Titulaires : M. MARIANO, Mme PIN, Mme GREBY
  • Suppléants : M. THIBAUT, M. FERDYN, Mme ROCHER

5 sièges pour ACTEURS SANTE CFE-CGC / SNSH

  • Titulaires : Mme BEAUFILS, M. MONDEJAR, Mme LACHKAR, Mme SEIXAS, Mme MEFFE
  • Suppléants : Mme BERGERET, Mme REGUERO, M. BARBOSA, Mme TEBAR EZDAA, Mme YACHOU

1 siège pour FO

  • Titulaire : Mme VENIN
  • Suppléant : M. LEVASSEUR

Commission des usagers (CDU)

La commission des usagers (CDU) veille à faire respecter les droits des usagers et à faciliter leurs démarches.

Pour s'adresser à elle, il faut que le litige mette en cause la politique d'accueil et de prise en charge des patients.

La CDU examine au moins une fois par trimestre et chaque fois que nécessaire les réclamations adressées au CHU Dijon Bourgogne Elle informe les usagers sur les voies de recours et de conciliation dont ils disposent.

Elle est également chargée de faire des propositions à la direction du CHU pour améliorer l'accueil et la prise en charge des patients et de leurs proches.

Avant de saisir la commission des usagers, le patient peut adresser ses remarques par oral au responsable du service dans lequel il est hospitalisé.

En cas d'impossibilité, ou si les explications ne satisfont pas le patient, il est informé qu'il peut adresser directement une plainte ou réclamation écrite au Directeur général du CHU.

Sa plainte ou réclamation peut également être transmise, par le service, au Directeur général du CHU.

Le livret d'accueil, remis à toute personne hospitalisée, indique la liste nominative des membres de la Commission des usagers (CDU), ainsi que les modes de recours propres au CHU.

  • Usager ou l'un de ses proches
  • Patient hospitalisé ou l'un de ses proches.
  • Directeur général du CHU ou son représentant, auprès duquel aboutissent toutes les réclamations adressées dans les services.

Pour saisir la Commission des usagers, il suffit de faire un courrier ou un mail au CHU :

  • par courrier :

CHU Dijon Bourgogne / Service Droits des Patients - Direction Générale

1 boulevard Jeanne d’Arc

BP 77 908

21 079 DIJON Cedex

Toute plainte ou réclamation écrite adressée au CHU est transmise à son Directeur général.

Il y répond dans les meilleurs délais, en informant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur.

Il peut aussi informer l'intéressé qu'il transmet sa plainte ou réclamation à la commission des usagers.

À noter : avant de rencontrer un médiateur, le CHU informe le plaignant qu'il peut se faire accompagner d'un représentant des usagers (membre de la commission des usagers).

Déroulement de la médiation

Le médiateur doit rencontrer le plaignant dans les 8 jours suivant la saisine, sauf impossibilité de celui-ci.

Si la réclamation est formulée par une personne hospitalisée, son audition doit avoir lieu dans la mesure du possible avant sa sortie du CHU.

Le médiateur peut également rencontrer les proches du patient s'il le juge utile ou à la demande de ces derniers.

Le médiateur adresse le compte-rendu de cette audition dans les 8 jours aux autres membres de la commission ainsi qu'au plaignant.

Les membres de la commission des usagers peuvent également demander à rencontrer le plaignant.

 

Action de la Commission des usagers

La commission des usagers formule des recommandations en vue d'apporter une solution au litige ou d'informer l'usager des voies de conciliation ou de recours dont il dispose.

Elle peut également émettre un avis en faveur du classement du dossier (en expliquant pourquoi).

Le Directeur de l'établissement ou son représentant doit répondre à l'usager en joignant l'avis de la commission à son courrier, dans les 8 jours qui suivent la séance de délibération.

Autres instances

Le CHU dispose de nombreuses autres instances, dont :

  • COMEDIMS
  • Comité d'Ethique
  • Comité de Liaison pour l'Alimentation et la Nutrition (CLAN)
  • Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
  • Comité de Sécurité Transfusionnelle et d’Hémovigilance (CSTH)
  • Comité Opérationnel des Pôles
  • Commission Administrative Paritaire Locale (CAPL)
  • Commission Consultative Paritaire (CCP)
  • Commission de Sécurité des Informations Médicales (CSIM)
  • Commission Soins Infirmiers, Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT)
  • Formation Spécialisée (F3S-CT)
  • Sous Commission SI de CME